Conseil du 13 février 2015.

COMMUNE DE DOMMARTIN (AIN)

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 FEVRIER 2015

Présents : Tous les conseillers sauf :
Monsieur Virgile Ferrand (Pouvoir à Madame Joëlle ANDRE)

Madame Joëlle ANDRE est nommée secrétaire de séance.

*Approbation du compte rendu du conseil municipal du 9 janvier 2015
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité des membres présents et représentés soit par 14 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention le compte rendu de la séance du 9 janvier 2015

*Aménagement Pré Balichard
Monsieur le Maire présente à l’assemblée les trois esquisses proposées par le Cabinet Berthet Liogier Caulfuty lors de la dernière réunion de travail de la commission d’urbanisme. Des remarques seront transmises au Cabinet afin de représenter un nouveau projet lors de la prochaine réunion.

*PLUi
Monsieur le Maire informe l’assemblée de l’état d’avancement du dossier PLUi géré par la Communauté de Communes.

*Modification des horaires des rythmes scolaires pour les TAP
Lors de la réunion qui s’est déroulée à la Communauté de Communes du Pays de Bâgé, certaines communes ont émis le souhait de changer les horaires des TAP. La commune de DOMMARTIN a indiqué qu’elle ne souhaite pas changer les horaires et rythmes actuels.

Commission Voirie
Les travaux du pont du Gros Chêne sont terminés.
Monsieur le Maire et Madame GAUTHERET ont rencontrés Les élus de la commune de SAINT CYR SUR MENTHON qui a déjà réalisé la numérotation des habitations et la dénomination des voies afin d’obtenir des détails sur la réalisation d’une telle opération.

*Commission Bibliothèque
Madame JOSSERAND Bernadette sollicite la commune pour l’achat de bacs pour les livres ainsi qu’un petit banc.

*Comité de Fleurissement
Monsieur BERNIGAUD présente le projet de fleurissement pour 2015 établi par le Comité de Fleurissement. Il précise également que la journée « entretien espaces verts aura lieu le samedi 21 mars 2015.

*Questions diverses
Des informations sont données sur :
-  Une éventuelle adhésion à l’ADDIM
-  Le courrier reçu de l’association « Courir au Tour de l’Ain » : Une réponse favorable sera faite à leur demande de coupe, de boissons et d’ouverture des sanitaires.
-  Le mail reçu des Eclaireurs Evangéliques de France concernant leur recherche d’un terrain pour le mois de juillet 2015 : Une réponse négative leur sera faite.
-  Le courrier reçu du Ministère d’Education National et de l’Enseignement Supérieur concernant la pérennisation du fonds d’aide pour les TAP.

La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu le VENDREDI 20 MARS 2015 à 20 h 30 précises.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 Heures 50.


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